Accueil
Auto Actu
Législatif
La justice annule une nouvelle fois le résultats des cantonales à Brignoles
Auto Actu
Législatif
La justice annule une nouvelle fois le résultats des cantonales à Brignoles
Certificat de conformité |
|
La justice annule une nouvelle fois le résultats des cantonales à Brignoles
| Législatif |
Le tribunal administratif de Toulon a pris cette décision dans la mesure où le nombre de suffrages contesté est supérieur à la différence de voix entre les deux candiadats.


read full article
read full article
| < Précédent | Suivant > |
|---|
Nos Clients
FAQ COC
-
11.10.11
Lire la suite...
Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
Rechercher
|
|



