Certificat de conformité |
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Le Certificat d'origine
| FAQ |
Le certificat d'origine automobile
Le Certificat d'origne pour automobile est un document établie par le constructeur et qui certifie la provenance de ce dernier (pour exportation par exemple). Il est exigé pour traverser certaines douanes, notamment pour réduire les taxes. C'est le cas en Slovaquie par exemple. La taxe de dédouanement n'est pas calculée en fonction de la facture d'achat mais de la cote argus, la dénomination commerciale et l'origine du véhicule.
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Mis à jour (Samedi, 22 Février 2014 08:01)
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11.10.11
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Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
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