Certificat de conformité |
|
En relation avec le Certificat De Conformité Européen : Ministère de l'intérieur, Préfectures, Textes Législatifs
Sécurité Routière : pas de PV avant mars 2013 pour l'absence d'éthylotest
Jeudi, 11 Octobre 2012 12:36 |
 | 
Le 1er mars dernier apparaissait un nouveau décret dans le Journal Officiel qui mentionnait que "tout conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, à l'exclusion d'un cyclomoteur, doit justifier de la possession [...]
read full article |
||||||
|
Plus d'articles...
- Assurance Tous risques / Assurance au Tiers : laquelle choisir ?
- Place_Beauvau: Dégradations de sépultures catholiques près d'Albi : le communiqué du ministre de l'intérieur http://t.co/kaQ0OWCC
- Place_Beauvau: @DamienCerq @Flouiz @Desert_de_sel Nous vous confirmons que ce projet est un fake
- Place_Beauvau: Manuel Valls annonce aux préfets le lancement d'une mission de réflexion autour de l'évolution des sous-préfectures http://t.co/TKMO4mvj
Geda Worldwide
|
|||||||
Nos Clients
Panier
Votre panier est actuellement vide.
FAQ COC
-
11.10.11
Lire la suite...
Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
Rechercher
|
|
