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Accoyer organise une consultation des parlementaires UMP sur un vote en 2013
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Accoyer organise une consultation des parlementaires UMP sur un vote en 2013
| Législatif |
La proposition de l'ex-président de l'Assemblée a reçu un accueil favorable des fillonistes et des "non-alignés", mais plus circonspect de la part des copéistes.
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FAQ COC
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11.10.11
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Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
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