Certificat de conformité |
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En relation avec le Certificat De Conformité Européen : Ministère de l'intérieur, Préfectures, Textes Législatifs
Les parents de la fillette retrouvée morte à Fontainebleau mis en examen pour meurtre
Les parents de la fillette, dont le corps, enterré en forêt en Seine-et-Marne, a été retrouvé mercredi, ont été mis en examen pour "homicide volontaire".
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FAQ COC
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11.10.11
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Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
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