Certificat de conformité |
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En relation avec le Certificat De Conformité Européen : Ministère de l'intérieur, Préfectures, Textes Législatifs
Une syndicaliste d'Areva soupçonnée d'avoir inventé son agression
La syndicaliste avait déclaré avoir été assaillie mi-décembre à son domicile par un inconnu qui lui aurait masqué le visage, avant de la bâillonner et de la ligoter à un fauteuil.
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FAQ COC
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11.10.11
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Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
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