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Certificat de conformité |
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SIV
SIV : Le nouveau système d'immatriculation des véhicules :
Les documents obligatoires à fournir pour enregistrer un véhicule étranger :
Certificat d'immatriculation du Pays de provenance (carte grise) , Certificat de Conformité Européen (Certficat d'immatriculation CE) ou une Attestation d'identification Nationale (Certificat d'immatriculation Nationale),
http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule,1080.html?_r=y
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11.10.11
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Comprendre l'homologation pour les véhicules de Tourisme
Le COC, Certificat de Conformité Européen, appelé églalement European Ceritificate of Conformity est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "'identité" à sa sortie d'usine. En1996, la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufactu...
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